HP Station de travail de capture de document HP Scanjet Enterprise 8500 fn1 - Manuel (Page 102)

comme défectueux. Les produits de remplacement pourront être neufs ou équivalents dans leur
fonctionnement à des produits neufs.
2. HP vous garantit que les logiciels HP ne manqueront pas d'exécuter leurs instructions de
programmation à partir de la date d'achat, pendant la période indiquée ci-dessus, en raison de
défauts matériels et de malfaçons s'ils ont été correctement installés et utilisés. Si HP a connaissance de
tels défauts pendant la période de garantie, la société remplacera les logiciels qui n'exécutent pas leurs
instructions de programmation en raison de ces défauts.
3. HP ne garantit pas que le fonctionnement des produits HP sera exempt d'interruptions ou d'erreurs.
Si HP ne peut, dans un délai raisonnable, réparer ou remplacer le produit quel qu'il soit dans le cadre
de la garantie, vous aurez droit au remboursement du produit à son prix d'achat après retour rapide
du produit.
4. Les produits HP peuvent comporter des pièces remanufacturées présentant des performances
équivalentes à celles de pièces neuves ou qui peuvent avoir été utilisées de façon fortuite.
5. La présente garantie ne s'applique pas aux défauts résultant (a) d'une procédure de maintenance ou
d'étalonnage incorrecte ou inadéquate, (b) de logiciels, d'interfaces, de pièces ou fournitures non
fournis par HP, (c) de modifications non autorisées ou d'un mauvais usage, (d) d'une utilisation non
conforme aux spécifications d'environnement indiquées pour le produit, ou (e) d'une préparation ou
d'une maintenance incorrecte du site.
6. DANS LES LIMITES AUTORISEES PAR LA LEGISLATION LOCALE EN VIGUEUR, LES GARANTIES CI-
DESSUS SONT EXCLUSIVES ET AUCUNE AUTRE GARANTIE OU CONDITION, ECRITE OU ORALE,
N'EST ACCORDEE DE FACON EXPRESSE OU IMPLICITE. HP REJETTE SPECIFIQUEMENT TOUTES
GARANTIES OU CONDITIONS IMPLICITES DE COMMERCIALISATION, DE QUALITE SATISFAISANTE
ET D'ADAPTATION A UN USAGE PARTICULIER. Certain(e)s pays/régions, états ou provinces
n'autorisant pas de limitations de durée de la garantie implicite, il se peut que la limitation ou
l'exclusion ci-dessus ne s'applique pas à vous. La présente garantie vous donne des droits spécifiques
et vous pouvez également disposer d'autres droits selon votre pays/région, état ou province.
7. La garantie limitée de HP est valable dans tout(e) pays/région ou localité où HP dispose d'un centre
d'assistance et une présence commerciale pour ce produit. Le niveau des services de garantie offerts
dépend des réglementations locales. HP ne modifiera pas la forme, l'adaptation ou la fonction du
produit pour le rendre opérationnel dans un pays/une région où il n'a jamais été destiné à fonctionner
pour des raisons juridiques ou réglementaires.
8. DANS LES LIMITES AUTORISEES PAR LA LEGISLATION EN VIGUEUR, LES RECOURS DE CETTE
DECLARATION DE GARANTIE CONSTITUENT VOS SEULS ET UNIQUES RECOURS. A L'EXCEPTION
DES CAS MENTIONNES PLUS HAUT, HP OU SES FOURNISSEURS NE SERONT EN AUCUN CAS
RESPONSABLES DES PERTES DE DONNEES OU DES DOMMAGES DIRECTS, PARTICULIERS,
FORTUITS, CONSECUTIFS (Y COMPRIS LES PERTES DE PROFITS OU DE DONNEES) OU AUTRES,
FONDES SUR UN CONTRAT, UN PREJUDICE OU AUTRE. Certain(e)s pays/régions, états ou provinces
n'autorisant pas les exclusions ou les limitations de dommages fortuits ou consécutifs, les limitations ou
les exclusions ci-dessus peuvent ne pas s'appliquer à vous.
9. HORMIS DANS LES LIMITES AUTORISEES PAR LA LOI, LES CONDITIONS DE GARANTIE
CONTENUES DANS CETTE DECLARATION, N'EXCLUENT, NE RESTREIGNENT NI NE MODIFIENT
LES DROITS STATUTAIRES OBLIGATOIRES APPLICABLES A LA VENTE DE CE PRODUIT A VOUS-
MEME, MAIS VIENNENT S'Y AJOUTER.
94 Chapitre 10 Caractéristiques et garantie