Service clientèle brother, Service clientèle, Adresses des centres d'entretien – Brother DCP-J4110DW Manuel d'utilisation

Page 18: Reproduction illicite

Advertising
background image

18

Service clientèle Brother

1

Service clientèle

1

Consultez le site http://www.brother.com/ pour obtenir les coordonnées du bureau Brother le plus
proche de chez vous.

Adresses des centres d'entretien

1

Pour connaître les adresses des centres d'entretien en Europe, contactez votre bureau Brother
local. Vous trouverez les coordonnées d'adresse et de téléphone des bureaux européens sur le
site http://www.brother.com/ en sélectionnant votre pays.

Reproduction illicite

1

Il est illégal de faire des reproductions de certains articles ou documents si l'intention est de
caractère frauduleux. On trouve ci-après une liste non exhaustive de documents dont la
reproduction peut s'avérer illégale. En cas de doute sur un article ou document spécifique, nous
vous suggérons de consulter votre conseiller juridique ou les autorités compétentes :

Devises

Obligations et autres certificats d'endettement

Certificats de dépôt

Documents de service ou d'engagement des forces armées

Passeports

Timbres-poste (oblitérés ou non oblitérés)

Papiers relatifs à l'immigration

Documents d'aide sociale

Chèques ou traites tirés par des organismes gouvernementaux

Badges ou insignes d'identification

En outre, au niveau national, certaines réglementations interdisent la reproduction des permis de
conduire et des certificats d'immatriculation des véhicules à moteur.

Les œuvres protégées par le droit d'auteur ne peuvent pas être reproduites, une « utilisation
raisonnable » de parties de ces œuvres étant admise. Des copies multiples représentent un
usage abusif. Les œuvres d'art doivent être considérées comme l'équivalent des œuvres
protégées par le droit d'auteur.

Advertising
Ce manuel est liée aux produits suivants: