Panasonic CF-07 - Manuel (Page 43)

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Appendix
Vous ne pouvez assembler en sens inverse, compiler en sens inverse ni retracer les
Logiciels ni aucune de leurs copies, de façon électronique ou mécanique, en tout ou
en partie.
Vous ne pouvez utiliser, copier, modifier, altérer ni céder les Logiciels ni aucune de
leurs copies, en tout ou en partie, à l’exception de ce qui est expressément stipulé
dans ce contrat.
Si vous cédez la possession de toute copie ou de tout Logiciel à une autre partie, à
l’exception de ce qui est autorisé au paragraphe E ci-dessus, votre licence est
automatiquement résiliée.
Termes, clauses et conditions
Cette licence n’est effective que pour la durée de possession ou de crédit-bail du
Produit, à moins d’une résiliation antérieure. Vous pouvez résilier cette licence à tout
moment en détruisant, à vos frais, les Logiciels et la documentation les accompagnant
avec toutes leurs copies, sous quelque forme que ce soit. Cette licence sera
également résiliée, avec application immédiate, si les conditions de résiliation définies
ailleurs dans ce contrat se sont réalisées ou si vous ne respectez pas les termes,
clauses et conditions qui y sont contenues. Au moment de la résiliation, vous acceptez
de détruire, à vos frais, les Logiciels et la documentation les accompagnant avec
toutes leurs copies, sous quelque forme que ce soit.
Vous reconnaissez avoir lu ce contrat, en avoir compris toute la substance et avoir
accepté de respecter ses termes, clauses et conditions. Vous reconnaissez en outre
qu’ils sont la description complète et exclusive du contrat conclu entre nous, contrat
qui remplace et annule toute proposition ou contrat précédent, écrit ou oral, et toute
autre communication entre nous, relativement à l’objet du présent contrat.
E. Vous ne pouvez céder les Logiciels et en octroyer la licence à une autre partie
qu’en rapport avec votre cession du Produit unique qui est accompagné par
les Logiciels à cette autre partie. Au moment de cette cession, vous devez
céder également toutes les copies, que ce soit sous forme imprimée ou lisible
par la machine, de tous les Logiciels ainsi que de la documentation les
accompagnant, à la même partie ou détruire les copies non cédées.
F. Vous ne pouvez retirer aucune marque de droits d’auteur, marque ou autre ni
aucune identification de produit des Logiciels et vous devez reproduire et inclure
toutes ces notices ou identifications de produit sur toutes les copies des
Logiciels.